1. VENTES EN FRANCE
ZYNART.COM propose ses produits à la vente à travers le monde entier. Les prix annoncés sur le site sont exprimés en euros hors taxes. Les produits achetés sur ZYNART DESIGN par les internautes résidant en France sont soumis à la TVA (en vigueur à la date du téléchargement). La TVA apparaît au moment où votre bon de commande est édité.

2. VENTES A L'ETRANGER
Les produits achetés sur ZYNART.COM par les internautes résidant à l'étranger ne sont pas soumis à la TVA.

3. VENTES RESERVEES AUX UTILISATEURS FINAUX
Toute Vente est définitive. Vous ne pouvez pas annuler votre contrat après avoir validé votre paiement.

4. MODES DE PAIEMENT
cf. rubrique Le paiement sécurisé.

5. FACTURATION
Lors de la validation de votre « Panier », vous générez une seule commande, laquelle sera autorisée et facturée sous forme d’un achat unique.

6. MODE DE PREUVE
Vous reconnaissez que les enregistrements électroniques conservés par ZYNART DESIGN constitueront des preuves valides relatives à l'existence des communications intervenues entre les parties, de votre acceptation des Conditions Générales de Vente et de toute commande effectuée sur le site ZYNART.COM. Vous renoncez expressément à contester la validité ou l'opposabilité des présentes Conditions Générales de Vente et de toute commande effectuée sur le site ZYNART.COM au motif que celles-ci ont été acceptées par voie électronique.

7. PRIX
Le prix total d'une commande comprend le prix du produit annoncé sur le site au moment de l'achat, plus les frais de transaction de paiement (en vigueur à la date de l'achat), plus la TVA applicable (en vigueur à la date de l'achat) pour les internautes résidant en France.
A tout moment, ZYNART DESIGN se réserve le droit de modifier les prix des produits proposés sur le site. ZYNART.COM ne fournit aucune garantie concernant les prix et ne prévoit aucun remboursement en cas de baisse des prix ou d’offre promotionnelle.

8. ASSITANCE POUR LES COMMANDES
Pour obtenir une assistance concernant des questions de facturation ou d’autres demandes relatives aux commandes, veuillez-vous reporter à la rubrique "Aide". Si vous ne trouvez pas les réponses que vous cherchez, vous pouvez nous envoyer un e-mail à l’adresse suivante : contact@zynart.com. Les réponses aux e-mails seront effectuées dans les meilleurs délais.

9. AUTRES DISPOSITIONS
ZYNART.COM n’est pas responsable des erreurs typographiques. ZYNART.COM se réserve le droit de modifier les Conditions Générales de Vente du site à tout moment. Les Conditions Générales de Vente ainsi modifiées seront disponibles sur notre site. Il est recommandé aux clients de prendre régulièrement connaissance des Conditions Générales de Vente afin d’être informés des modifications.

Toutes les ventes sur ZYNART.COM sont régies par le droit français. L'application aux présentes Conditions Générales de Vente des dispositions de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue.  En cas d’invalidité ou d'inopposabilité de l’une des dispositions des présentes, les autres dispositions demeureront en vigueur.